MENTIONS LEGALES 

1 – Informations Légales

Le site www.tpadequatacademy.com que vous consultez actuellement est la propriété de :

ACA Gestion Société par actions simplifiée au capital de 10000,00 euros
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 839 590 452 RCS. Ayant son siège social à 6 rue du Vercors, 69007 Lyon

Directeur de la publication : Xavier LUCAS

2 – Données Personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à : contact@tpadequatacademy.com

Si vous êtes abonnés à des services d’information par courrier électronique (« newsletter »), vous pouvez demander à ne plus recevoir ces courriers soit comme indiqué ci-dessus, soit en suivant les instructions figurant en fin de chacun de ces courriers, lorsque vous les recevez.

3 – Propriété Intellectuelle

L’accès au site www.tpadequatacademy.com vous confère un droit d’usage privé et non exclusif de ce site. Tous les articles, photographies et autres documents sur ce site sont la propriété de la société ACA Gestion, ou sont reproduits avec l’autorisation de leurs propriétaires, et sont soumis au droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle. L’utilisation frauduleuse de tout contenu du site Internet est totalement interdite. ACA Gestion vous informe qu’il usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites, mêmes pénales, si nécessaires.

4 – Cookies

Le site www.tpadequatacademy.com peut être amené à utiliser des cookies.

Un cookie est un fichier de faible taille contenant des données transmis par le serveur d’un serveur http au navigateur de l’Utilisateur et stocké sur son disque dur : enregistrement des informations relatives à la navigation qui pourront être lues lors de visites ultérieures. Un cookie ne permet donc pas d’identifier l’Utilisateur.

Par contre, l’Utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies, ou être prévenu avant d’accepter les cookies, en configurant son navigateur internet (par exemple : Mozilla et Internet Explorer).

5 – Liens vers d’autres sites

ACA Gestion propose sur son site www.tpadequatacademy.com des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où ACA Gestion a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. ACA Gestion ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

6 – Indisponibilité du site

ACA Gestion s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. ACA Gestion ne pourra être tenu responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.